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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCYS
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CITA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITA
ARCYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99771094
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2029

Présentation de la marque CITA

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCYS domicilié(e) 14 PLACE MARCEL DASSAULT - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 627 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITA arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.

ARCYS a également déposé les autres marques suivantes : ARCYS Électronique pour un monde plus sûr , ENERSYS , CEIS-TM


ARCYS, Société par actions simplifiée - 14 PLACE MARCEL DASSAULT - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 807627583


BREVALEX, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394739 - Publication au BOPI 2009-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 26 août 2009 - Changement d'adresse n°504931 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667945 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 22 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749821 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699354 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-11-29

Equipements et instruments de mesure de grandeurs physico-chimiques appliqués au secteur de l'énergie et de l'environnement. Services d'entretien de maintenance et de réparation des produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.